Une visio avec le patient a du sens comme contrôle après un traitement déjà réalisé au cabinet, quand le voir en vidéo suffit pour comprendre comment il va. Elle ne remplace pas la consultation. Le code de déontologie médicale le dit sans détour : la consultation est une relation directe avec le patient et ne peut pas être remplacée par une relation exclusivement virtuelle.
Dans le dossier, après une visio, il doit y avoir les mêmes choses qu'après un rendez-vous au cabinet, plus celles qui disent comment la connexion s'est déroulée : ce que le patient a accepté, qui était présent, si l'image et la voix étaient suffisantes, ce que tu as décidé.
Ce que dit le code de déontologie
L'art. 78 du code de déontologie médicale (s’ouvre dans un nouvel onglet) est l'article sur les technologies informatiques. Pour tout outil, le médecin garantit l'acquisition du consentement, la protection de la confidentialité, la pertinence des données et, pour la partie qui lui incombe, la sécurité des techniques. Quand il utilise les technologies pour la prévention, le diagnostic, le traitement ou la surveillance clinique, il s'en tient aux critères de proportionnalité, de pertinence, d'efficacité et de sécurité.
Les orientations applicatives annexées à l'article entrent dans le détail. Trois points touchent la visio :
- la relation virtuelle ne remplace pas la consultation (point 6, dans l'encadré ci-dessus) ;
- le consult et les consultations à distance doivent respecter toutes les normes déontologiques qui régissent la relation entre le médecin et la personne assistée (point 13) ;
- le médecin doit utiliser des systèmes fiables, qui garantissent la disponibilité, la confidentialité et les modalités de conservation des données (point 3), et acquérir le consentement au traitement des données avec tout outil informatique (point 1).
Le texte cité est celui de 2014 avec les mises à jour des art. 54, 56, 76 et 77 ; pour la version en vigueur, il convient de vérifier sur le site de la Fédération nationale des ordres des médecins.
Qui répond d'une prestation à distance
La loi italienne 24/2017 (Gelli-Bianco), à l'art. 7, alinéa 2, étend la responsabilité de la structure pour l'œuvre des professionnels de santé également aux prestations réalisées par la télémédecine. La télémédecine est donc expressément comprise dans la discipline : une visio n'est pas une activité à part.
Le consentement : lequel, et comment le documenter
Il y a deux plans, qu'il convient de garder séparés.
Le consentement aux soins. La loi italienne 219/2017 (s’ouvre dans un nouvel onglet) (art. 1, alinéa 4) dit que le consentement éclairé, acquis selon les modalités et avec les outils les plus adaptés à l'état du patient, est documenté par écrit ou au moyen d'enregistrements vidéo, et sous quelque forme qu'il soit exprimé, il doit être inséré dans le dossier. Pour un contrôle après un traitement, le consentement éclairé au traitement devrait déjà être dans le dossier : l'information supplémentaire nécessaire concerne la modalité. Le patient doit savoir que la consultation est à distance, ce que la connexion permet et ce qu'elle ne permet pas, et que si cela ne suffit pas, on passe au cabinet.
Les données personnelles. Pour soigner, un consentement vie privée n'est pas nécessaire, mais l'information l'est (art. 13 du GDPR (s’ouvre dans un nouvel onglet)). Le sujet est de savoir comment passent la voix et l'image, où, et si quelque chose est écrit ou enregistré. Le patient doit être informé au préalable. Une transcription ou un enregistrement audio de l'appel sont un traitement supplémentaire par rapport à la simple conversation : il convient de les traiter comme des choix du patient, séparés et révocables à tout moment, non comme une partie automatique de la visio.
Sur la façon dont les deux plans se distinguent en général, voir pour soigner, le consentement vie privée n'est pas nécessaire.
Ce qu'on écrit dans le dossier
L'art. 26 du code de déontologie demande que le dossier rapporte les données anamnestiques et objectives, enregistre l'évolution dans son déroulement, garantisse la traçabilité de la rédaction et enregistre les modalités et les moments de l'information et les termes du consentement ou du refus. Pour une visio, concrètement :
| Élément | Pourquoi |
|---|---|
| Date et heure de l'appel | Situe le contrôle par rapport au traitement |
| Qui a conduit l'appel et avec quel outil | Traçabilité de la rédaction |
| Comment tu as reconnu le patient | La visio n'a pas de salle d'attente qui l'identifie |
| Qui d'autre était présent (un proche, un accompagnateur) | Informations dites devant des tiers |
| Ce que le patient a accepté : la modalité, la transcription et l'enregistrement audio, s'il y en a | Les termes du consentement |
| Comment était la connexion : suffisante, insuffisante, patient non connecté | C'est la base pour dire si le contrôle a de la valeur |
| Ce que tu as vu et ce que tu as décidé | La substance clinique |
| Si tu as reprogrammé en présentiel | La décision sur le suivi |
Un exemple d'entrée
Données fictives, uniquement pour montrer la forme. Le texte clinique, c'est le médecin qui l'écrit.
Contrôle à distance, 14/11 à 17h10. Patient : données fictives.
Identité : confirmée avec la date de naissance.
Présents : la patiente seule.
Adhésion : visio acceptée. Transcription : non. Enregistrement audio : non.
Connexion : suffisante.
Compte rendu : [observations et décisions du médecin].
Suivi : [aucune action / reprogrammé en présentiel].
Comment Fibonacci le paramètre
Dans Fibonacci, la visio est un contrôle, pas une consultation, et la page le répète. La première consultation et le choix d'un nouveau traitement se font toujours au cabinet. Le bouton n'apparaît qu'au médecin, pas au secrétariat : lancer un contrôle est un acte médical. Si le patient n'a pas de consultation en personne dans le dossier, un rappel apparaît ; certains cabinets activent une règle plus stricte qui l'empêche totalement.
Le flux, en bref :
- il part d'un rendez-vous dans l'agenda ; la date de naissance du patient est nécessaire dans la fiche, car c'est avec celle-ci qu'il s'identifie quand il entre ;
- le médecin envoie le lien (copie, WhatsApp ou email), mais rien ne part tout seul de là ; il vaut jusqu'à la fin de la journée et pour ce rendez-vous ;
- le patient n'installe rien : il ouvre le lien depuis son téléphone, saisit la date de naissance, lit ce qu'est le contrôle et ce qu'il n'est pas, et coche « j'ai lu et j'accepte de faire la visio ». Deux autres cases, facultatives et séparées, concernent la transcription et l'enregistrement audio : sans elles, l'appel se fait quand même ;
- c'est le médecin qui ouvre la salle ; le patient attend dans une salle d'attente virtuelle jusqu'à ce qu'il entre ;
- la vidéo n'est jamais enregistrée. La transcription, si le patient l'a autorisée, transforme la voix en texte sans conserver l'audio, et le texte va dans la consultation du jour. L'enregistrement audio, s'il est autorisé, est chiffré, se trouve parmi les documents du patient avec une échéance de 30 jours, chaque écoute reste dans le registre des accès et, une fois l'échéance passée, c'est toi qui le supprimes avec une confirmation ;
- le patient peut arrêter la transcription ou retirer son consentement à l'enregistrement quand il veut ;
- l'appel terminé, le médecin écrit le compte rendu : si la connexion a suffi, qui était présent, ce qu'il a vu et décidé. Si la connexion n'a pas suffi, un bouton permet de reprogrammer en présentiel. Dans le compte rendu restent écrits qui était présent, comment était la connexion, la date de l'adhésion du patient et l'heure de l'appel.
La transcription attribue les répliques au médecin ou au patient en fonction du canal d'où vient la voix, non de la reconnaissance vocale : dans un même segment de 30 secondes, l'ordre entre deux répliques peut ne pas être exact. S'il y a une transcription, un assistant peut préparer une ébauche de résumé, qui peut se tromper et ne se sauvegarde pas toute seule.
Ce qu'une visio ne peut pas faire
- Remplacer l'examen objectif. Une peau, ça se regarde et ça se touche au cabinet.
- Servir à décider d'un nouveau traitement. Dans Fibonacci, ce n'est pas prévu.
- Partager l'écran ou enregistrer la vidéo. Il n'y en a pas.
- Prendre en charge plus d'un patient à la fois, ni plus d'un appareil par partie.
Si le patient t'envoie une photo, par exemple pour montrer la zone traitée, c'est une donnée de santé comme une autre (art. 9 du GDPR : le traitement de ces données est interdit en règle générale, sauf les exceptions du paragraphe 2). Elle doit être versée au dossier comme photo clinique, avec sa finalité ; pour les règles des photos, voir photos avant et après en médecine esthétique et la fonction photos cliniques et comparaison.
Où passent la voix et l'image
Fibonacci déclare que l'audio et la vidéo ne passent pas par ses serveurs, qui servent seulement à faire se trouver les deux navigateurs. Si le patient autorise la transcription, l'audio va à Mistral AI, le fournisseur des modèles, comme pour la dictée. La visio est en outre encore à l'essai : elle n'a été testée qu'en laboratoire, avec deux navigateurs, et avant de l'utiliser avec de vrais patients, il faut l'analyse d'impact et l'avis juridique.
Avant le premier contrôle à distance
- Le patient a déjà été consulté en personne et le traitement a déjà été réalisé
- Je lui ai expliqué à l'avance ce qu'est le contrôle, ce qu'il ne peut pas faire et que si besoin, on se voit au cabinet
- J'ai la date de naissance dans la fiche pour le reconnaître
- La transcription et l'enregistrement audio, si je les utilise, ont leur consentement séparé et révocable
- J'écris le compte rendu tout de suite, avec connexion, présents et décision
- Si la connexion ne suffit pas, je reprogramme en présentiel et je l'écris




